Communauté genevoise d’action syndicale

Organisation faitière regroupant l’ensemble des syndicats de la République et canton de Genève

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2.7_f_Politique_des_CCT amendement SIT texte orientation

jeudi 16 octobre 2014 par Claude REYMOND

Texte d’orientation n. 2 « Politique des CCT », SIT

Texte de l’amendement page 7

« Adaptation des CCT aux réalités et aux luttes cantonales

Pour ne pas brader les acquis des luttes locales, pour ne pas décourager les salariés-es, les CCT nationales et régionales doivent contenir des avenants salariaux cantonaux et prévoir des commissions paritaires cantonales. Lorsque les CCT prévoient le prélèvement de contributions professionnelles, ces dernières doivent être équitablement réparties entre les différentes commissions paritaires cantonales, en tenant compte du nombre de travailleurs/euses couverts par la CCT dans le canton. »
Exposé des motifs
Lorsque des conventions régionales ou nationales sont négociées ou renégociées, les salariés-es des cantons qui avaient les meilleures conditions se voient très sérieusement défavorisés-es, surtout au niveau salarial.
Tel est le cas dans le secteur de l’Hôtellerie-restauration. Obtenir une CCT nationale est un acquis qui a amélioré les conditions d’un nombre important de salariés-es en Suisse, mais l’absence d’avenants cantonaux permettant de maintenir et développer les acquis des luttes cantonales là où les conditions de départs étaient meilleures, se solde pour les travailleurs-euses de ces cantons par une stagnation inacceptable du salaire mensuel. Un avenant cantonal genevois de la CCT de l’hôtellerie restauration a été maintenu jusqu’en 2006 avec un salaire minimum de 3400 CHF pour les employé-e-s sans formation. Les signataires de la CCNT ont décidé depuis de supprimer les négociations locales et les avenants cantonaux. Le résultat est très mauvais pour les salariés-es genevois : en 2014, le salaire du personnel sans formation fixé par la CCNT est de 3407 CHF mensuels. Soit une augmentation misérable de salaire de 7 CHF mensuel en 8 ans ! Comment imaginer que les travailleurs et les travailleuses d’un canton continuent de se mobiliser derrière leur CCT si cette dernière les prive de tout espoir de voir leur salaire augmenter voire si cette CCT leur faire perdre des droits chèrement acquis ?
Autre exemple. Lorsque en 2005, les échafaudeurs genevois ont décidé de sortir de la convention collective genevoise du secteur principal de la construction pour rejoindre la convention nationale des échafaudeurs, nettement moins favorable, aucun avenant cantonal n’a été prévu. Les travailleurs se sont ainsi vus imposer des baisses de salaires allant jusqu’à mille francs par mois.
Comment imaginer que ces travailleurs se reconnaissent dans les syndicats lorsqu’au gré d’un passage à une CCT nationale ou régionale ils perdent les acquis de leur lutte ?
Pour espérer faire augmenter la couverture conventionnelle dans notre pays, il faut que les travailleuses et les travailleurs croient que la CCT de leur secteur les protège, que leur syndicat les défend et qu’ils se mobilisent pour elle. Cela ne peut se faire si les travailleurs de cantons entiers ont l’impression que leur CCT ne les fait pas avancer voire les desserts.
Et si les travailleurs d’une région ou d’un canton ne se reconnaissent plus dans leur CCT, c’est toute la CCT nationale ou régionale qui en pâtit.
Le maintien et le développement d’avenants cantonaux stimule la lutte des travailleurs et renforce la lutte à l’échelle du pays.
Un exemple dans le secteur de la construction, disposant d’un avenant cantonal à la CCT nationale. Dès 2011, les syndicats genevois de la construction ont mené des actions de dénonciation publique des abus patronaux, thématisé les méfaits de la sous-traitance sauvage et se sont battus pour une responsabilité solidaire à l’échelle du canton dans le cadre des négociations locales. En plein vide conventionnel national, grâce à l’avenant cantonal, une CCT cantonale transitoire a pu être signée en mars 2012. Celle-ci a influé sur les négociations nationales. Si un avenant cantonal n’avait pas existé, et une CCT locale transitoire être négociée et signée, le vide conventionnel national aurait sans doute perduré au-delà du mois d’avril 2012 et les augmentations de salaires n’auraient pas été accordées.
Ces exemples montrent qu’il est primordial que les salariés-es de chaque canton puissent être reconnus dans leurs luttes pour que les conditions de travail de tous-tes les salariés-es suisses s’améliorent.
Pour ce faire, les syndicats nationaux de l’USS se battent pour que les CCT nationales et régionales prévoient des avenants cantonaux qu’ils soient salariaux ou qu’ils concernent des dispositions plus favorables à la Convention nationale, comme la possibilité de prendre de plus longues vacances consécutives (CCT Gros Oeuvre genevoise, des pauses payées, etc.)
Cela va de pair avec la possibilité d’effectuer de vrais contrôles sur leur terrain. Lorsque les commissions paritaires sont fédérales et non décentralisées le nombre d’inspecteurs reste largement insuffisant. Encore une fois l’exemple de l’hôtellerie restauration est parlant : pour le secteur de l’hôtellerie restauration seuls deux inspecteurs sont affectés à la Romandie alors que l’arc lémanique recense deux-tiers des établissements. Et seuls dix inspecteurs contrôlent les 200’000 travailleuses et travailleurs que le secteur compte en Suisse. Alors que dans le secteur du gros œuvre, il y a pour le seul territoire genevois 9 inspecteurs pour contrôles les conditions de travail de 13’000 travailleurs. Il n’est pas correct que l’ensemble des salarié-e-s d’une branche couverte par une CCT nationale ou régionale et qui paient des contributions professionnelles ne puissent bénéficier d’une égalité de traitement dans la protection de leurs conditions de travail.
Les commissions paritaires chargées de contrôler les secteurs doivent coller à la réalité du terrain pour que partout en Suisse les conditions de travail soient protégées.


Positionspapier Nr. 2 „GAV-Politik“, SIT

Wortlaut des Nachtrags

„Anpassung der GAV an die Realitäten und kantonalen Kämpfe

Die nationalen und regionalen GAV müssen kantonale Lohnzusatzverträge und kantonale Paritätskommissionen festlegen, damit die Errungenschaften der lokalen Kämpfe nicht umsonst sind und die Arbeiterinnen und Arbeiter nicht entmutigt werden. Wenn im GAV Berufsbeiträge festgelegt sind, so müssen diese gerecht unter den verschiedenen kantonalen Paritätskommissionen unter Berücksichtigung der im GAV für den Kanton inbegriffenen Anzahl Arbeitnehmerinnen und Arbeitnehmer aufgeteilt werden.“
Begründung
Wenn regionale oder kantonale Verträge ausgehandelt oder neu verhandelt werden, werden die Angestellten der Kantone mit den besten Bedingungen insbesondere auf Lohnebene klar benachteiligt.
Dies ist der Fall im Gastgewerbe. Der Landes-GAV ist ein Fortschritt, der die Bedingungen einer grossen Zahl von Angestellten in der Schweiz verbessert hat. Das Fehlen kantonaler Zusatzverträge, dank derer die errungenen kantonalen Fortschritte da erhalten und entwickelt werden könnten, wo die Ausgangsbedingungen besser waren, bedeutet für die Arbeiternehmerinnen und Arbeitnehmer dieser Kantone eine inakzeptable Stagnation des Monatslohns. Ein kantonaler Zusatzvertrag zum GAV für das Gastgewerbe in Genf mit einem Mindestlohn von 3400 CHF für unausgebildete Angestellte wurde bis 2006 beibehalten. Die Unterzeichner des L-GAV haben seither beschlossen, die lokalen Verhandlungen und kantonalen Zusatzverträge abzuschaffen. Das Ergebnis sieht schlecht aus für die Genfer Angestellten : 2014 beträgt der vom L-GAV festgelegte Lohn für unausgebildetes Personal monatlich 3407 CHF. Das bedeutet ein erbärmlicher Lohnanstieg von 7 CHF pro Monat in 8 Jahren ! Wie stellen Sie sich vor, dass Arbeitnehmerinnen und Arbeitnehmer sich weiterhin hinter ihren GAV stellen, wenn dieser ihnen jegliche Hoffnung auf Lohnerhöhung nimmt und ihnen sogar teuer erkämpfte Rechte wieder entzieht ?
Ein weiteres Beispiel. Als die Genfer Gerüstbauer 2005 entschieden, aus dem Genfer Gesamtvertrag des Bausektors auszusteigen und sich dem deutlich unvorteilhafteren Landes-Gesamtarbeitsvertrag der Gerüstbauer anzuschliessen, wurde kein kantonaler Zusatzvertrag ausgehandelt. Die Löhne der Arbeitnehmer wurde dadurch um bis zu tausend Franken monatlich gesenkt.
Wie sollen sich diese Arbeitnehmer mit den Gewerkschaften identifizieren, wenn ihnen beim Wechsel zu einem regionalen oder Landes-GAV die Erfolge ihrer Kämpfe willkürlich aberkannt werden.
Damit wir hoffen können, die gesamtarbeitsvertragliche Deckung unseres Landes auszudehnen, müssen die Arbeitnehmerinnen und Arbeitnehmer glauben können, dass der GAV ihres Gewerbes sie schützt, dass ihre Gewerkschaft sie verteidigt und sich für den GAV einsetzen. Dies kann jedoch nicht geschehen, wenn die Arbeitnehmer eines ganzen Kantons den Eindruck haben, dass ihnen ihr GAV nichts nützt oder gar schadet.
Und wenn die Arbeitnehmer einer Region oder eines Kantons sich nicht in ihrem GAV wiedererkennen, leidet der regionale oder landesweite GAV darunter.
Der Erhalt und die Entwicklung von kantonalen Zusatzverträgen spornt die Arbeiter in ihrem Kampf an und verstärkt den landesweiten Kampf.
Ein Beispiel aus dem Baugewerbe, zu dessen L-GAV ein kantonaler Zusatzvertrag besteht. Seit 2011 prangern die Genfer Gewerkschaften des Baugewerbes Missbräuche seitens der Arbeitgeber an, thematisieren die Vergehen des exzessiven Outsourcing und haben sich in lokalen Verhandlungen für eine solidarische Verantwortung auf kantonaler Ebene eingesetzt. Dank des kantonalen Zusatzvertrags konnte im März 2012 inmitten des L-GAV-Vakuums ein vorübergehender kantonaler GAV unterzeichnet werden. Dieser hat die nationalen Verhandlungen mitbeeinflusst. Wenn kein kantonaler Zusatzvertrag existiert hätte und kein vorübergehender kantonaler GAV ausgehandelt und unterzeichnet worden wäre, hätte das L-GAV-Vakuum zweifelsohne länger als bis im April 2012 angehalten und die Lohnerhöhungen hätten nicht stattgefunden.
Diese Beispiele zeigen, dass es von grösster Wichtigkeit ist, dass die Angestellten jedes Kantons in ihrem Kampf um bessere Arbeitsbedingungen für alle Schweizer Angestellten anerkannt werden.
Deshalb kämpfen die landesweiten Gewerkschaften des SGB dafür, dass regionale und Landes-GAV kantonale Zusatzverträge festlegen, seien es Lohnzusatzverträge oder bessere Bedingungen des L-GAV, wie z. B. die Möglichkeit, längere zusammenhängende Ferien zu beziehen (GAV Rohbau Genf, bezahlte Pausen, etc.)
Dies geht einher mit der Möglichkeit, richtige Kontrollen im eigenen Gebiet durchführen zu können. Die Paritätskommissionen des Bundes, die nicht dezentralisiert sind, haben bei Weitem zu wenig Inspektoren. Auch hier ist das Beispiel des Gastgewerbes aussagekräftig : Für das Gastgewerbe in der Romandie sind nur zwei Inspektoren zugeteilt, während die Genferseeregion zwei Drittel der Einrichtungen zählt. Und nur zehn Inspektoren kontrollieren die 200‘000 Arbeitnehmerinnen und Arbeitnehmer in diesem Gewerbe in der Schweiz. Im Rohbaugewerbe kontrollieren alleine auf Genfer Boden 9 Inspektoren die Arbeitsbedingungen von 13‘000 Arbeitnehmern. Es kann nicht sein, dass die Angestellten einer Branche, die von einem regionalen oder Landes-GAV gedeckt werden und die einen Berufsbeitrag leisten, beim Schutz ihrer Arbeitsbedingungen nicht gleich behandelt werden.
Die Paritätskommissionen, die mit der Kontrolle des Gewerbes beauftragt sind, müssen an die Realität des Gebiets halten, damit die Arbeitsbedingungen überall geschützt sind.


Testo di orientamento n. 2 "Politica delle CCL", SIT

Testo dell’emendamento

"Adattamento dei CCL alle realtà e alle lotte cantonali

Per non vanificare le conquiste delle lotte locali, per non scoraggiare i lavoratori e le lavoratrici, i CCL nazionali e regionali devono contenere degli accordi aggiuntivi cantonali sulla retribuzione e prevedere commissioni paritetiche cantonali. Se i CCL prevedono una detrazione di contributi professionali, questi ultimi devono essere distribuiti equamente tra le diverse commissioni paritetiche cantonali, tenendo in considerazione il numero dei lavoratori coperti dal CCL nel cantone."

Resoconto delle motivazioni
Quando le convenzioni regionali o nazionali vengono negoziate e rinegoziate, i lavoratori dei cantoni che beneficiavano di condizioni migliori sono seriamente penalizzati, soprattutto per quanto riguarda la retribuzione.
È ciò che succede nel settore alberghiero e nella ristorazione . L’ottenimento di un CCL nazionale rappresenta una conquista che migliora le condizioni di un numero considerevole di lavoratori in Svizzera, ma l’assenza di accordi aggiuntivi cantonali volti a salvaguardare e potenziare le conquiste delle lotte cantonali laddove le condizioni di partenza erano migliori, si traduce per i lavoratori di questi cantoni con una stagnazione inaccettabile delle retribuzioni mensili. Un accordo aggiuntivo cantonale ginevrino del CCL per il settore alberghiero e la ristorazione è stato mantenuto fino al 2006 con un salario minimo di 3400 CHF per i dipendenti senza formazione. Da allora, i sottoscrittori del CCL hanno deciso di porre fine alle negoziazioni locali e agli accordi aggiuntivi cantonali. Il risultato è pessimo per i lavoratori ginevrini : nel 2014, il salario del personale senza formazione fissato dal CCNL è di 3407 CHF al mese. Ovvero un misero aumento salariale di 7 CHF al mese in 8 anni ! Come si può pensare che i lavoratori e le lavoratrici di un cantone possano continuare a mobilitarsi per il loro CCL se quest’ultimo li priva di ogni speranza di vedere il loro salario aumentare o se addirittura questo CCL fa perdere loro dei diritti conquistati con fatica ?
Un altro esempio. Quando nel 2005 i montatori di impalcature edili hanno deciso di uscire dalla convenzione collettiva ginevrina del settore principale dell’edilizia per aderire alla convenzione nazionale per la posa di ponteggi, molto meno favorevole, non è stato previsto nessun accordo aggiuntivo cantonale. Così, ai lavoratori sono state imposte delle riduzioni salariali che arrivavano anche a mille franchi al mese.
Come si può pensare che questi lavoratori si possano identificare con i sindacati quando per un semplice passaggio a un CCL nazionale o regionale perdono i diritti acquisiti con la lotta ?
Per sperare di far aumentare la copertura delle convenzioni nel nostro paese, bisogna che i lavoratori e le lavoratrici credano che il CCL del loro settore li protegga, che il loro sindacato li difenda e che si mobilitino per questo contratto collettivo. Questo è impossibile se i lavoratori di interi cantoni hanno l’impressione che il loro CCL non li faccia andare avanti o che addirittura li penalizzi.
E se i lavoratori di una regione o di un cantone non si riconoscono più nel loro CCL, l’intero CCL nazionale o regionale è penalizzato.
Il mantenimento e l’ampliamento degli accordi aggiuntivi cantonali stimola la lotta dei lavoratori e rafforza la lotta su scala nazionale.
Un esempio nel settore dell’edilizia, che dispone di un accordo aggiuntivo cantonale al CCL nazionale. Sin dal 2011, i sindacati ginevrini del settore edilizio hanno denunciato pubblicamente gli abusi degli imprenditori, affrontato i danni del subappalto selvaggio e lottato per una responsabilità solidale su scala cantonale nell’ambito delle negoziazioni locali. In mancanza totale di una convenzione nazionale, grazie all’accordo aggiuntivo cantonale, nel marzo 2012 è stato possibile firmare un CCL cantonale transitorio che ha influito sulle negoziazioni nazionali. Se non fosse esistito un accordo aggiuntivo cantonale e se non fosse stato negoziato e firmato un CCL locale transitorio, il vuoto costituzionale sarebbe senza dubbio persistito dopo aprile 2012 e non sarebbe stato possibile concedere aumenti salariali.
Questi esempi dimostrano quanto sia importante che i lavoratori di ogni cantone possano essere riconosciuti nella loro lotta in modo tale che le condizioni di lavoro di tutti i lavoratori in svizzera migliorino.
Affinché questo sia possibile, i sindacati nazionali dell’USS si battono per fare in modo che i CCL prevedano accordi aggiuntivi cantonali per le retribuzioni o per integrare disposizioni più favorevoli rispetto a quelle contenute nella Convenzione nazionale, per esempio la possibilità di prendere ferie consecutive più lunghe (CCL ginevrino costruzione grezza, pause retribuite, ecc.).
Questo va di pari passo con la possibilità di effettuare dei veri controlli sul loro territorio. Quando le commissioni paritetiche sono federali e non decentralizzate, il numero degli ispettori rimane del tutto insufficiente. Ancora una volta, l’esempio del settore alberghiero e della ristorazione la dice lunga : per il settore alberghiero e della ristorazione, sono stati assegnati solo due ispettori per la Svizzera Romanda, mentre l’arco lemanico censisce due terzi degli stabilimenti. E solo dieci ispettori controllano i 200.000 lavoratori e lavoratrici che conta il settore in Svizzera. Mentre nel settore della costruzione grezza, ci sono 9 ispettori solo per il territorio di Ginevra per controllare le condizioni di lavoro di 13.000 lavoratori. Non è giusto che tutti i lavoratori di un ramo coperto da un CCL nazionale o regionale e che pagano i contributi professionali ne possano usufruire di un trattamento uguale per quanto riguarda la salvaguardia delle loro condizioni di lavoro.
Le commissioni paritetiche incaricate di controllare i settori devono adeguarsi alla realtà del territorio per fare in modo che le condizioni di lavoro vengano salvaguardate ovunque in Svizzera.